Air urbain et projets d'aménagement

En milieu urbain, le trafic routier ainsi que les modes de chauffage par combustion sont à l’origine de concentrations élevées en polluants auxquelles les populations sont exposées. Les effets sur la santé qui en découlent représentent un enjeu majeur de santé publique. Antea Group accompagne les collectivités et porteurs de projets dans leurs démarches de surveillance et d’amélioration de la qualité de l’air ainsi que dans l’évaluation des impacts des projets d’aménagement sur la qualité de l’air.

Etat des lieux de la qualité de l'air et plan d’actions

Nous réalisons pour nos clients un état des lieux complet de leur territoire afin de déterminer le niveau de la qualité de l’air, les impacts des sources de pollution sur la santé publique et les enjeux en termes de réduction des émissions de polluants atmosphériques. Cet état des lieux comprend une étude documentaire et la recherche des données existantes, celles-ci pouvant être complétées par une campagne de mesures in situ. Ces données permettent de réaliser une modélisation fine de la qualité de l’air et l’élaboration d’une cartographie complète de la qualité de l’air sur le territoire.

Nous établissons dans un second temps un plan d’actions pour répondre aux enjeux partagés et améliorer à court et moyen terme la qualité de l’air sur le territoire étudié.

Volet air et santé des études d'impact

Nous effectuons les volets Air et Santé des études d’impact pour les projets d’aménagement qui générent ou déplacent le trafic routier et/ou qui introduisent un nouvel usage sensible dans une zone polluée. Les projets concernés portent sur des infrastructures routières, des centres logistiques, des zones d’activités, des espaces résidentiels ou commerciaux, des hôpitaux etc.

Ces études sont effectuées en accord avec la note technique du 22 février 2019 et le guide méthodologique du Cerema, et prennent en compte :

en phase chantier : les impacts liés aux activités de construction et aux gaz d’échappement des engins et véhicules ;

en phase opérationnelle : les impacts liés aux émissions canalisées et/ou aux trafics routiers générés par le projet, ainsi que la future qualité de l’air au sein de la parcelle (dans le cas d’usages sensibles).

Surveillance de la qualité de l’air

Présents sur tout le territoire national, nous proposons à nos clients la mise en place d’une surveillance de la qualité de l’air et leur apportons des conseils pour répondre à leurs enjeux. Ces missions peuvent concerner la pollution en milieu urbain avec le déploiement de dispositifs de mesures sur le moyen ou long terme. Nous assurons un accompagnement complet de nos clients sur la définition de la stratégie de mesures, le déploiement des dispositifs de mesures, leur suivi et l’analyse des données. Sur la base des résultats obtenus, nous préconisons la mise en place de mesures afin d’améliorer la qualité de l’air et/ou de réduire l’exposition des populations à la pollution.

Des Zones à Faibles Emissions mobilité (ZFE-m) pour mieux respirer dans les agglomérations

Une ZFE-m est un périmètre défini par une collectivité territoriale sur tout ou partie de son territoire, et sur lequel des mesures de restriction de circulation s’appliquent pour les véhicules les plus polluants : circulation encadrée voire interdite. Le caractère polluant des véhicules est évalué à travers le dispositif de vignettes Crit'Air.

Ce dispositif réglementaire est issu de la Loi d’Orientation des Mobilités (LOM) de 2019 puis de la Loi Climat et Résilience de 2021 dans le but de réduire la pollution atmosphérique. L’instauration d’une ZFE est obligatoire selon l’article L. 2213-4-1 du Code général des collectivités territoriales :

si les normes de qualité de l’air ne sont pas respectées de manière régulière sur le territoire de la commune ou de l’EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) ;
avant le 31 décembre 2024 dans toutes les agglomérations de plus de 150 000 habitants.

D’ici 2025, 43 agglomérations de plus de 150 000 habitants en France devront avoir mis en place une ZFE-m. Aujourd’hui, 11 agglomérations¹ ont défini une ZFE-m rendant obligatoire sur un périmètre donné le certificat qualité de l’air Crit’Air. Les véhicules les plus polluants sont identifiés par les vignettes Crit'Air 5, 4 et 3. En cas de pic de pollution, ils sont soumis à des restrictions de circulation qui peuvent s’appliquer sur des plages horaires déterminées.

La ZFE-m peut également être le fruit d’une action volontariste dans toute agglomération et dans les zones comportant un Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA).

Par ailleurs, une étude d’opportunité relative à la création d’une ZFE-m doit être menée dans le cadre des Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) par les EPCI à fiscalité propre de plus de 20 000 habitants couverts en tout ou partie d’un PPA ou ceux de plus de 100 000 habitants (article L. 229-26 du Code de l’environnement).

¹ Grand Paris, Grand Lyon, Aix-Marseille, Toulouse Métropole, Ville de Nice, Montpellier Méditerranée Métropole, Eurométropole de Strasbourg, Grenoble Alpes Métropole, Métropole de Rouen Normandie, Grand Reims et Saint-Etienne Métropole.

Antea Group réalise les études d’opportunité et réglementaires pour mettre en place une ZFE-m

Notre expertise dans l’analyse de l’état actuel de la qualité de l’air, de l’impact des sources d’émission de pollution (trafic routier, industrie), mais aussi notre savoir-faire dans la mesure et la modélisation de la qualité de l’air nous permettent d’accompagner les communes ou les EPCI dans la réalisation des études d’opportunité d’une ZFE-m.

Nous menons également les études réglementaires pour la préfiguration et la mise en place d’une ZFE-m.

Pour répondre à l’ensemble des besoins d’analyse, nous prenons en charge le pilotage et la réalisation de l’étude dans son ensemble en associant nos partenaires en trafic/mobilité, socio-économie et communication/marketing.